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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCPA
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Greenray
Marque expirée - Marque en non vigueur

Greenray
SCPA SAS
MICHEL GANIVET

Numéro de dépôt :
3458757
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
Greenray de SCPA

Présentation de la marque Greenray

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCPA et MICHEL GANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Greenray »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SCPA domicilié(e) 4 PARC SAINTE vICTOIRE,13590 MEYREUIL - 13590 - France et MICHEL GANIVET domicilié(e) 7 LE MEJANES, A4 CHEMIN DU ROC FLEURI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA domicilié(e) 4 PARC SAINTE vICTOIRE,13590 MEYREUIL - 13590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Greenray est expirée depuis le 23 octobre 2016.

SCPA a également déposé les autres marques suivantes : ZENETIK , AUTHENTICA , LOIRE ENERGIE , ATLIVE


SCPA SAS - 4 PARC SAINTE vICTOIRE,13590 MEYREUIL - 13590 - France

MICHEL GANIVET - 7 LE MEJANES, A4 CHEMIN DU ROC FLEURI,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 3


SCPA - 4 PARC SAINTE vICTOIRE,13590 MEYREUIL - 13590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.